Marque expirée - Marque en non vigueur

SANTA ROSA
LE PETIT ECONOME SARL

Numéro de dépôt :
3543852
Date de dépôt :
12/12/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/12/2017
SANTA ROSA de LE PETIT ECONOME

Présentation de la marque SANTA ROSA

Déposée le 12 décembre 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE PETIT ECONOME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SANTA ROSA »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE PETIT ECONOME domicilié(e) 23 ROBERT SCHUMANN,95600 EAUBONNE - 95600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 499 620 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE PETIT ECONOME domicilié(e) 23 ROBERT SCHUMANN,95600 EAUBONNE - 95600 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SANTA ROSA est expirée depuis le 12 décembre 2017.

LE PETIT ECONOME a également déposé les autres marques suivantes : Alhambra , JADE


LE PETIT ECONOME SARL - 23 ROBERT SCHUMANN,95600 EAUBONNE - 95600 - France - SIREN 384499620


LE PETIT ECONOME - 23 ROBERT SCHUMANN,95600 EAUBONNE - 95600 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-20

Publication - Publication le 18 janv. 2008 au BOPI 2008-03

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.